Patent troll

Un patent troll (aussi appelé Non-Practincing Entity, dit « NPE ») est une entreprise ou un individu qui détient des brevets sans avoir l’intention de les utiliser pour fabriquer ou vendre des produits ou des services. Au lieu de cela, les patent trolls acquièrent des brevets en vue de poursuivre d’autres entreprises pour contrefaçon, afin de générer des revenus via des licences ou ou des cessions de leurs brevets.

Les patent trolls sont souvent considérés comme des opportunistes qui utilisent le système de brevets pour faire de l’argent facile en poursuivant des entreprises pour des violations de brevets souvent mineures ou contestables.

Les entreprises peuvent également devenir la cible de patent trolls lorsqu’elles développent des produits ou des services innovants qui pourraient potentiellement violer des brevets détenus par des NPE. Pour cette raison, les entreprises peuvent prendre des mesures préventives pour éviter de devenir la cible de ces dernières, notamment en effectuant des recherches d’antériorités approfondies avant de développer de s’engager dans une nouvelle activité, ou en constituant des portefeuilles de brevets et en acquérant des licences sur des brevets pertinents.