Antériorités

Les antériorités constituent toutes les informations accessibles au public avant la date du dépôt de la demande d’un titre de propriété industrielle.

En d’autres termes, une antériorité désigne toute invention, marque, dessin ou modèle, ou toute autre création qui a été divulguée ou enregistrée avant une demande de protection de propriété industrielle.

L’existence d’une antériorité peut affecter la validité d’une demande de protection de propriété industrielle, car cela signifie qu’une personne ou une entreprise a déjà créé ou utilisé une invention ou une marque similaire avant la demande de protection.

Dans le contexte des brevets, par exemple, une antériorité peut être constituée par une publication, une démonstration publique ou une utilisation commerciale antérieure de l’invention. Si une antériorité est découverte, cela peut invalider le brevet car cela signifie que l’invention n’est pas nouvelle ou qu’elle n’a pas été inventée par le déposant de la demande de brevet.

Voici par exemple les étapes générales pour effectuer une recherche d’antériorités avant de déposer une demande de brevet :

1. Déterminez les termes de recherche. Il est important de déterminer les termes de recherche appropriés pour votre invention. Ceux-ci doivent être suffisamment larges pour couvrir toutes les inventions similaires, mais assez précis pour éviter les résultats de recherche inutiles. Les classifications internationales des brevets (CIB) peuvent aider à déterminer les termes de recherche appropriés.
2. Effectuez une recherche en ligne. Effectuez une recherche en ligne dans les bases de données de brevets et de publications scientifiques. Il existe plusieurs bases de données de brevets disponibles gratuitement, notamment l’Office Européen des Brevets (OEB), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le United States Patent and Trademark Office (USPTO).
3. Étudiez les résultats. Examinez les résultats de votre recherche et identifiez les documents pertinents qui pourraient être des antériorités pour votre invention. Ces documents peuvent être des brevets, des publications scientifiques, des documents techniques, des catalogues de vente ou des annonces publiques.
4. Analysez les documents pertinents. Analysez attentivement les documents pertinents pour déterminer s’ils sont une antériorité pour votre invention. Évaluez si les documents décrivent ou revendiquent des éléments similaires ou identiques à ceux de votre invention.
5. Synthétisez vos résultats. Résumez vos résultats de recherche et utilisez-les pour évaluer si votre invention est nouvelle et distincte par rapport aux antériorités identifiées.

Il est important de noter que la recherche d’antériorités est un processus complexe et peut prendre du temps. Il peut être utile de faire appel à un professionnel de la propriété intellectuelle pour vous aider dans cette démarche.