Licence exclusive

Une licence exclusive est une licence par laquelle le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle (par exemple un brevet, une marque ou un droit d’auteur par exemple) concède à un licencié l’usage exclusif de son invention ou de son œuvre, sur un territoire et pour une durée définis. Dans ce cadre, le titulaire s’engage à ne pas concéder d’autres licences portant sur le même objet et, en principe, à ne plus l’exploiter lui-même (sauf clause contraire). L’avantage principal pour le licencié réside dans la certitude de jouir seul des droits d’exploitation. En contrepartie, il paie généralement une rémunération (redevance ou royalty) et peut être tenu de respecter certaines obligations (maintien en vigueur du titre, normes de qualité, etc.). Cette exclusivité confère une plus grande sécurité commerciale et une protection accrue contre la concurrence, tout en transférant la responsabilité de l’exploitation (et parfois les risques) au licencié.