Licence non-exclusive

A licence non-exclusive (ou licence simple), est une licence qui autorise le licencié à exploiter le droit de propriété intellectuelle (par exemple un patent, une trademark ou un droit d’auteur), mais ne lui garantit pas l’exclusivité. Le concédant demeure libre de concéder d’autres licences à des tiers et, sauf accord spécifique, d’exploiter lui-même la technologie ou l’œuvre protégée. Bien que moins protectrice pour le licencié, la licence non-exclusive est souvent moins onéreuse et plus souple. Elle convient lorsque le licencié n’a pas besoin de verrouiller le marché ou lorsque le titulaire souhaite maximiser la diffusion de son invention ou de sa création en multipliant les accords.