Valorisation de brevet : Comment déterminer la valeur d’un brevet ?

Heureux propriétaire d’un brevet ou d’un portefeuille complet de brevets délivré par un office français ou européen ? Vous voilà maintenant propriétaire d’un bien incorporel qu’il convient de valoriser.

La valorisation d’un brevet consiste à évaluer financièrement ce titre. La valorisation de brevet, telle que pratiquée chez Dhenne Avocats, permet non seulement de déterminer combien vaut votre brevet, mais également d’élaborer des stratégies efficaces pour maximiser son exploitation.

La valorisation économique de votre brevet est d’une importance capitale pour plusieurs raisons. Tout d’abord, elle vous permet de mieux comprendre la place et l’impact de votre invention sur le marché. Ensuite, l’évaluation correcte de la valeur de votre brevet peut vous aider à obtenir un financement pour votre projet.

Chez Dhenne Avocats, nous comprenons l’importance de valoriser correctement votre brevet. C’est pourquoi nous mettons à votre disposition notre expertise pour vous aider à déterminer la valeur de vos brevets, à définir une stratégie de protection adéquate et à multiplier les opportunités de valorisation.

Chez Dhenne Avocats, valoriser un brevet n’est pas simplement une question d’évaluation financière, c’est surtout une question de stratégie et de vision à long terme. Il est crucial de prendre le temps nécessaire pour tisser une stratégie adaptée, afin de maximiser les atouts de votre brevet et d’en tirer le meilleur parti économique possible.

Déterminer la valeur de votre brevet est un exercice délicat mais déterminant afin d’en tirer parti.

La valorisation prend en compte notamment les aspects suivants : le potentiel de rentabilité de l’invention, son caractère innovateur, sa pertinence sur le marché actuel, les risques de contrefaçon.

Chez Dhenne Avocats, nous comprenons que la navigation dans le domaine complexe des brevets peut être une tâche intimidante pour bon nombre d’inventeurs et d’entreprises. La propriété industrielle est un aspect crucial de toute entreprise innovante. En tant que cabinet d’avocats spécialisé dans ce domaine, nous sommes là pour aider à comprendre les brevets, déterminer leur valeur et mettre en œuvre une stratégie de valorisation de brevet efficace.

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui offre à son titulaire un droit exclusif d’exploitation sur une invention pendant une durée déterminée. Il s’agit d’une protection cruciale pour les inventeurs, car elle leur permet de défendre leur invention contre la copie ou l’exploitation par des tiers sans leur permission. C’est une protection qui encourage l’innovation et favorise l’avancement technologique.

Pour rappel, un brevet est titre délivré par un organisme national (l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) en France),  l’Office Européen des Brevets (OEB) en Europe).

Il confère à son titulaire le droit exclusif d’exploiter une invention pendant une durée limitée généralement de 20 ans. Pour être brevetable, une invention doit répondre à trois critères : la nouveauté, l’activité inventive (ou non-évidence) et l’application industrielle.

La propriété industrielle est un élément clé dans le développement et la croissance des entreprises. Elle permet de valoriser les innovations qui sont souvent le fruit d’investissements importants en recherche et développement (R&D). En effet, les brevets représentent un véritable actif pour les entreprises qui peuvent les exploiter directement ou les exploiter via des licences à d’autres entreprises en contrepartie d’une rémunération prenant la forme de redevances. De plus, ils constituent une véritable barrière à l’entrée pour les concurrents et permettent donc de protéger ses parts de marché.

Chez Dhenne Avocats, nous sommes experts dans l’évaluation de la qualité et de la valeur d’un brevet et nous pouvons vous aider à déterminer comment valoriser au mieux votre brevet.

La détermination de la valeur d’un brevet est une étape cruciale dans la gestion de la propriété industrielle. Elle influence non seulement les décisions d’investissement et de financement, mais aussi la stratégie de commercialisation de l’invention. 

Évaluer la valeur d’un brevet nécessite une analyse approfondie de plusieurs facteurs et le recours à des techniques spécifiques. 

Plusieurs facteurs peuvent influencer la valeur d’un brevet comme :  

• des considérations économiques, relatives au marché économique dans lequel  le brevet  s’inscrit, conjugué au degré d’innovation de l’invention sur ce marché ; 
• des considérations règlementaires propre au territoire sur lequel le brevet est protégé et exploité ;  
• des considérations juridiques relatives au brevet, qui déterminent la validité du dépôt et la portée de la protection.  
• Techniques d’évaluation du brevet 

Il existe différentes techniques d’évaluation de brevets, parmi lesquelles :

• l’approche par les coûts : elle estime combien il en coûterait pour reproduire l’invention ou le brevet.
• l’approche par le marché : elle se base sur des transactions comparables pour estimer la valeur du brevet.
• l’approche par les revenus : elle estime les flux de trésorerie futurs générés par le brevet. 

Outre la valeur financière, il est crucial d’évaluer également la qualité d’un brevet. 

Un bon brevet est celui qui offre une protection solide et efficace pour une invention réellement novatrice. Il doit être rédigé de manière claire et précise et respecter certaines conditions formelles pour être accordé. 

L’évaluation de la qualité d’un brevet peut se heurter à plusieurs difficultés. Par exemple, une invention peut être techniquement novatrice, mais si le marché visé est restreint, la valeur du brevet en sera affectée. De plus, l’évaluation peut être compliquée par des facteurs externes comme les changements législatifs ou l’évolution rapide des technologies. 

Outre les stratégies susmentionnées, il est possible d’optimiser davantage la valorisation de votre brevet.

La gestion stratégique du portefeuille de brevet peut significativement augmenter sa valeur. Cela peut inclure le renforcement de la protection d’un brevet, l’extension du brevet à d’autres juridictions ou l’obtention de brevets complémentaires. 

La promotion et le marketing sont des outils efficaces pour augmenter la visibilité et par conséquent la valeur d’un brevet. La divulgation de l’existence d’un brevet à travers des campagnes de publicité ou des relations publiques peuvent susciter l’intérêt d’acheteurs potentiels de licence ou d’investisseurs. 

Les redevances provenant de licences de brevet sont une source majeure de revenus pour les détenteurs de brevet. Elles prennent le plus souvent la forme d’un pourcentage sur les ventes de produits ou services utilisant l’invention brevetée.  

D’autres stratégies de monétisation peuvent également être envisagées comme la vente du brevet à une autre entreprise. 

Une fois que la valeur et la qualité du brevet ont été déterminées, plusieurs techniques peuvent être déployées pour le valoriser. La valorisation d’un brevet n’est pas seulement une question de chiffres, elles se traduit également par des stratégies commercialisation et de monétisation. 

La valeur d’un brevet peut être optimisée de différentes façons, notamment par la commercialisation et le recours à des stratégies de monétisation. 

La commercialisation directe de l’invention brevetée est une voie évidente pour valoriser un brevet. Cela peut comprendre la fabrication et la vente du produit ou service protégé par le brevet. Une autre approche consiste à accorder des licences à d’autres entreprises. Cela permet au titulaire du brevet de générer des revenus tout en conservant la propriété de l’invention

Les redevances provenant de licences de brevet sont une source majeure de revenus pour les détenteurs de brevet. Elles prennent le plus souvent la forme d’un pourcentage sur les ventes de produits ou services utilisant l’invention brevetée.  

D’autres stratégies de monétisation peuvent également être envisagées comme la vente du brevet à une autre entreprise. 

Outre les stratégies susmentionnées, il est possible d’optimiser davantage la valorisation de votre brevet. 

La gestion stratégique du portefeuille de brevet peut significativement augmenter sa valeur. Cela peut inclure le renforcement de la protection d’un brevet, l’extension du brevet à d’autres juridictions ou l’obtention de brevets complémentaires. 

La promotion et le marketing sont des outils efficaces pour augmenter la visibilité et par conséquent la valeur d’un brevet. La divulgation de l’existence d’un brevet à travers des campagnes de publicité ou des relations publiques peuvent susciter l’intérêt d’acheteurs potentiels de licence ou d’investisseurs.